Mentions légales

Modifiée le jeudi 16 janvier 2025 18:13

Informations générales

Le CyberCollège est l’ENT (Espace Numérique de Travail) des collèges de la Loire.

Directeur de publication

Le CyberCollège du collège du Pilat de Bourg Argental est publié sous la direction du principal du collège.

Propriété intellectuelle

Droits de propriété intellectuelle sur le site

L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).

Conditions d'utilisation

Le contenu des pages est strictement interdit à la reproduction, même de façon partielle, sans accord préalable du collège du Pilat de Bourg Argental .

Les articles n’engagent la responsabilité que de leurs seuls auteurs. La responsabilité de l’Académie de Lyon, du Département de la Loire ou du Collège ne saurait être engagée. Par ailleurs, les articles sont la propriété intellectuelle de leurs auteurs et, en conséquence, toute reproduction même partielle est interdite sans leur autorisation.

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site  et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l’Académie de Lyon, du Département de la Loire ou du Collège.

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre site sur votre site.

Protection des données à caractère personnel

Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Charte d'utilisation

Les diverses conditions et notamment celles liées aux responsabilités, à la protection des données à caractère personnel, aux droits de propriété intellectuelle  sont précisées dans la  charte des utilisateurs de l’ENT à laquelle doit souscrire chacun d’eux au moment où le compte est activé lors de la première connexion.

Consulter la charte d'utilisation du Cybercollèges42

Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com

Editeur du logiciel :

KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com